Une partie d’\u00e9checs qui pi\u00e9tine depuis dix ans. C’est ainsi que se pr\u00e9sente la n\u00e9gociation du groupe de travail cr\u00e9\u00e9 au sein du Trait\u00e9 sur les ressources phytog\u00e9n\u00e9tiques (ITPGRFA) pour renforcer le Syst\u00e8me multilat\u00e9ral d\u2019acc\u00e8s et de partage des avantages d\u00e9coulant de l’utilisation des ressources phytog\u00e9n\u00e9tiques. Nous l’avons suivie du 12 au 14 juillet, en soutenant la participation du Comit\u00e9 international de planification pour la souverainet\u00e9 alimentaire, repr\u00e9sent\u00e9 par Guy Kastler de Via Campesina. Mis en place depuis 2013, ce groupe de travail d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s des parties contractantes venant de diff\u00e9rentes r\u00e9gions du monde a une mission : trouver les moyens de faire respecter les principes du Trait\u00e9 sur l’acc\u00e8s aux semences et aux ressources phytog\u00e9n\u00e9tiques en g\u00e9n\u00e9ral. Les engagements sont aussi clairs qu’inaboutis: l’un concerne la facilitation de l’acc\u00e8s, l’autre le respect des droits des agriculteurs qui ont fourni la tr\u00e8s grande majorit\u00e9 des ressources phytog\u00e9n\u00e9tiques et le partage \u00e9quitable des b\u00e9n\u00e9fices tir\u00e9s de l’utilisation de ces ressources pr\u00e9lev\u00e9es dans l’espace commun (le Syst\u00e8me multilat\u00e9ral – MLS). https:\/\/youtu.be\/Tmw4mAlZeq0 <\/p>\n
Concr\u00e8tement, cet espace est le r\u00e9seau de banques de germoplasme situ\u00e9es dans diff\u00e9rents pays contractants, dans lesquelles sont d\u00e9pos\u00e9es les semences s\u00e9lectionn\u00e9es et conserv\u00e9es au fil des si\u00e8cles ou des mill\u00e9naires par les agriculteurs. La majeure partie de l’agrobiodiversit\u00e9 mondiale se trouve dans les pays du Sud, qui, en la mettant \u00e0 disposition, s’attendent – selon la lettre du Trait\u00e9 – \u00e0 ce que ceux qui l’utilisent pour s\u00e9lectionner et commercialiser de nouvelles vari\u00e9t\u00e9s de plantes leur versent une part des b\u00e9n\u00e9fices qu’ils en tirent. Il s’agit en fait d’un partage des avantages. La part fix\u00e9e par le Trait\u00e9 va de 0,77% des ventes nettes pendant 20 ans du produit contenant la ressource g\u00e9n\u00e9tique pr\u00e9lev\u00e9e dans le syst\u00e8me multilat\u00e9ral \u00e0 0,5% des ventes pendant 10 ans de tous les produits d\u00e9riv\u00e9s de la ressource phytog\u00e9n\u00e9tique. Dans ce dernier cas, la redevance \u00e9tant plus \u00e9lev\u00e9e, le b\u00e9n\u00e9ficiaire a en contrepartie un acc\u00e8s facilit\u00e9 \u00e0 toutes les ressources phytog\u00e9n\u00e9tiques de la m\u00eame esp\u00e8ce que la vari\u00e9t\u00e9 dont il a pr\u00e9lev\u00e9 un seul \u00e9chantillon de graines. En fait, au lieu de signer un contrat chaque fois qu’il a besoin d’une seule ressource, il n’a besoin que d’un seul accord pour acc\u00e9der \u00e0 toutes celles de la m\u00eame esp\u00e8ce. Ce syst\u00e8me lourd n’est d’ailleurs contraignant que pour ceux qui fabriquent des produits brevet\u00e9s comme les OGM. En revanche, celui qui autorise l’acc\u00e8s \u00e0 ses nouvelles vari\u00e9t\u00e9s pour des activit\u00e9s de recherche, de s\u00e9lection ou de conservation n’est pas tenu de payer. Concr\u00e8tement, l\u2019obligation de paiement concerne les b\u00e9n\u00e9fices tir\u00e9s de la vente uniquement de semences brevet\u00e9es et non de celles qui sont libres de droit ou couvertes par un droit d\u2019obtention v\u00e9g\u00e9tale (ou par le nouveau brevet unitaire europ\u00e9en) qui pr\u00e9voit une \u201cexception du s\u00e9lectionneur\u201d mais ne respecte pas le droit des agriculteurs d\u2019utiliser librement les semences issues de leurs propres r\u00e9coltes. Depuis l’entr\u00e9e en vigueur du Trait\u00e9 en juin 2004, les entreprises ont puis\u00e9 abondamment, n’ont rien pay\u00e9 et refusent de le faire. Elles peuvent se permettre de le faire parce que personne ne surveille le mat\u00e9riel g\u00e9n\u00e9tique vol\u00e9 dans l’espace commun et incorpor\u00e9 dans leurs produits brevet\u00e9s. Les brevets \u00e9tant d\u00e9livr\u00e9s sans aucune obligation d\u2019indication de l\u2019origine des ressources utilis\u00e9es, elles peuvent tr\u00e8s facilement \u00e9chapper \u00e0 leurs obligations. Dans ce vol l\u00e9galis\u00e9, on trouve des gouvernements qui s’opposent \u00e0 tout renforcement de l’efficacit\u00e9 du Trait\u00e9, comme les \u00c9tats-Unis, le Canada, l’Union europ\u00e9enne et le Japon, entre autres. Un Nord global o\u00f9 les plus grandes multinationales sont bas\u00e9es, influence les politiques et exploite les lacunes l\u00e9gislatives. <\/p>\n
Si le processus de mise en \u0153uvre reste bloqu\u00e9, tant mieux pour eux. Mais pour ceux qui se sont battus pour obtenir des r\u00e8gles contraignantes afin de mettre un terme \u00e0 ce piratage, c’est scandaleux. D’autant plus qu’une menace suppl\u00e9mentaire est apparue il y a une dizaine d’ann\u00e9es. Gr\u00e2ce aux plaintes de l’IPC, le s\u00e9quen\u00e7age et la num\u00e9risation ult\u00e9rieure des ressources phytog\u00e9n\u00e9tiques contenues dans le syst\u00e8me multilat\u00e9ral sont devenus un probl\u00e8me. En effet, les chercheurs obtiennent des informations num\u00e9riques sur les s\u00e9quences (DSI) et les t\u00e9l\u00e9chargent dans des bases de donn\u00e9es publiques (souvent \u00e0 source ouverte) et priv\u00e9es (souvent non librement accessibles). Gr\u00e2ce \u00e0 des proc\u00e9d\u00e9s de biologie synth\u00e9tique et de bio-informatique, il est possible de reproduire ces s\u00e9quences sans disposer du mat\u00e9riel physique: il suffit de disposer des donn\u00e9es. Ainsi, derri\u00e8re la rh\u00e9torique de la libre connaissance, il y a un double risque: tout d\u2019abord, que ces informations soient reconstitu\u00e9es en mati\u00e8re gr\u00e2ce \u00e0 la biologie de synth\u00e8se, puis brevet\u00e9es comme \u00ab\u00a0inventions\u00a0\u00bb; en cons\u00e9quence , que plus personne n’acc\u00e8de au Syst\u00e8me multilat\u00e9ral apr\u00e8s l’avoir ass\u00e9ch\u00e9 en num\u00e9risant et en brevetant ses informations. Attention, ce n’est pas comme si certains d’entre nous t\u00e9l\u00e9chargeaient une chanson sur Internet pour en faire leur propre compilation. C’est comme si un auteur c\u00e9l\u00e8bre t\u00e9l\u00e9chargeait cette chanson, la mettait sur son nouvel album et la vendait \u00e0 une distribution mondiale avec un droit d\u2019auteur interdisant \u00e0 toute autre personne de la commercialiser. Il serait difficile de faire cela avec la chanson Let It Be des Beatles, parce qu’elle est trop c\u00e9l\u00e8bre. Mais ce n’est pas le cas pour des millions d’autres airs et chansons. La quasi totalit\u00e9 des s\u00e9quences g\u00e9n\u00e9tiques contenues dans plus de deux millions d\u2019\u00e9chantillons de semences du Syst\u00e8me multilat\u00e9ral du Trait\u00e9 \u00e9tant d\u00e9sormais en acc\u00e8s libre sur internet, les entreprises peuvent enfin boucler la boucle : breveter comme invention le mat\u00e9riel g\u00e9n\u00e9tique d\u00e9velopp\u00e9 par les agriculteurs, ce que leur interdit tout acc\u00e8s aux semences physiques conserv\u00e9es par le Syst\u00e8me multilat\u00e9ral du Trait\u00e9. Et pas seulement celui mis \u00e0 la disposition du monde par les pays signataires du Trait\u00e9 et les propri\u00e9taires des banques de g\u00e8nes, mais aussi celui pr\u00e9sent dans les champs, qui n’a pas \u00e9t\u00e9 collect\u00e9 pour \u00eatre vers\u00e9 dans le syst\u00e8me multilat\u00e9ral, mais qui est le plus pr\u00e9cieux car il contient tous les caract\u00e8res s\u00e9lectionn\u00e9s par les paysans pour adapter leurs semences aux \u00e9volutions climatiques, environnementales, sociales et des techniques culturales. La biodiversit\u00e9 cultiv\u00e9e \u00e9volue en effet en fonction de l’environnement et des connaissances des agriculteurs. Par cons\u00e9quent, si les DSI ne sont pas r\u00e9glement\u00e9es, l’appropriation ultime de la biodiversit\u00e9 paysanne au profit de quelques grandes soci\u00e9t\u00e9s transnationales sera d\u00e9gag\u00e9e en violation tout autant des droits des agriculteurs que des obligations de partage des avantages. C’est ce que nous appelons la l\u00e9galisation de la biopiraterie. <\/p>\n
Comme on pouvait s’y attendre, cette question est devenue centrale dans le d\u00e9bat de haut niveau sur le Trait\u00e9 sur les ressources phytog\u00e9n\u00e9tiques. Et ces jours-ci, elle a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 l’\u00e9l\u00e9phant proverbial dans la pi\u00e8ce. L’industrie consid\u00e8re les DSI comme des donn\u00e9es produites par la recherche et non comme des ressources g\u00e9n\u00e9tiques contenant des informations g\u00e9n\u00e9tiques soumises aux obligations pr\u00e9vues par le Trait\u00e9 de partage des avantages et d\u2019interdire toute revendication de droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle limitant l\u2019acc\u00e8s pour la recherche, la s\u00e9lection et la conservation \u00e0 ces ressources, leur parties ou leurs composantes g\u00e9n\u00e9tiques. Les gouvernements d’Am\u00e9rique du Nord, d’Europe, l\u2019Australie et de certaines r\u00e9gions d’Asie\u00a0 (Japon, Cor\u00e9e du Sud) soutiennent l\u2019industrie. L’Afrique et l’Am\u00e9rique latine et de nombreux pays d\u2019Asie, en revanche, luttent pour inclure les DSI dans les obligations du Trait\u00e9. Tant que ce point ne sera pas r\u00e9solu, les entreprises pourront acc\u00e9der aux donn\u00e9es g\u00e9n\u00e9tiques qui les int\u00e9ressent dans une base de donn\u00e9es ouverte, les associer \u00e0 un caract\u00e8re particulier d\u2019une plante (sa \u201cfonction\u201d) disponible dans de nombreuses pubications acad\u00e9miques afin de breveter cette \u201cl\u2019information g\u00e9n\u00e9tique\u201d associ\u00e9e \u00e0 une de ses \u201cfonctions\u201d. Ce tour de passe-passe cach\u00e9 derri\u00e8re un langage juridique tordu leur permet d\u2019interdire l’utilisation de toutes les semences qui contiennent des informations g\u00e9n\u00e9tiques brevet\u00e9es par les agriculteurs qui ont s\u00e9lectionn\u00e9, stock\u00e9 et fourni au syst\u00e8me multilat\u00e9ral les semences qui ont rendu ces informations identifiables et num\u00e9risables. Avec toutes sortes de tactiques diplomatiques, les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s du Nord ont tent\u00e9 de faire capoter ces trois jours de n\u00e9gociations. Nous avons vu des heures perdues sur des arguties qui ne servent qu’\u00e0 faire passer le temps et \u00e0 irriter les interlocuteurs. Nous avons vu des demandes d’\u00e9largissement de la r\u00e9serve de ressources phytog\u00e9n\u00e9tiques disponibles dans le syst\u00e8me multilat\u00e9ral sans d’abord se mettre d’accord sur un m\u00e9canisme de paiement et de respect des droits des agriculteur qui fonctionne r\u00e9ellement. On a assist\u00e9 \u00e0 la n\u00e9gation de la nature de la DSI en tant que ressource g\u00e9n\u00e9tique, les plus avis\u00e9s – comme l’Europe – arguant qu’il fallait d’abord parvenir \u00e0 une d\u00e9finition partag\u00e9e, sachant pertinemment que cela rallongerait encore le processus.Ils ont malgr\u00e9 tout \u00e9t\u00e9 oblig\u00e9s de prendre en compte la d\u00e9cision de l\u2019Organe directeur du Trait\u00e9 qui, en 2019, avait renvoy\u00e9 le d\u00e9bat sur les DSI \u00e0 la Convention sur la biodiversit\u00e9. La r\u00e9cente conf\u00e9rence des parties de la CDB (COP 15) a r\u00e9pondu que les DSI devaient faire l’objet d’un partage des avantages. Les pays \u201cdu Nord\u201d n\u2019ont en cons\u00e9quence pas pu s\u2019opposer \u00e0 ce que le rapport final de la r\u00e9union souligne que les DSI constituent l\u2019un des \u201cpoints chauds\u201d de la n\u00e9gociation comme le rappelle le CIP depuis 10 ans lors de chaque r\u00e9union de ce groupe de travail et de l\u2019Organe directeur. Ils ont par contre r\u00e9ussi \u00e0 ce que le risque de confication des semences paysannes et traditionnelles par les brevets portant sur ces DSI ne soit pas \u00e9voqu\u00e9 dans ce rapport, alors m\u00eame que ce probl\u00e8me a \u00e9t\u00e9 soulign\u00e9 au cours de la r\u00e9union par plisieurs parties contractantes suite aux interventions du CIP. <\/p>\n
Nous avons enfin r\u00e9ussi \u00e0 faire prendre en compte les probl\u00e8mes li\u00e9s aux DSI, Ces trois jours de n\u00e9gociation laissent cependant le sentiment amer que la reconnaissance des droits des agriculteurs qui implique par l\u2019interdiction de revendiquer des brevets portant sur les DSI qu\u2019elles contiennent exigera une forte mobilisation. Mais nous savons que nous avons raison, notamment parce que le Trait\u00e9 est clair lorsqu’il parle des ressources phytog\u00e9n\u00e9tiques \u00ab\u00a0et des informations associ\u00e9es\u00a0\u00bb, m\u00eame s’il a \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9 avant l’invention de la DSI. Si les \u00c9tats respectaient leurs engagements, cela emp\u00eacherait le brevetage des caract\u00e8res indig\u00e8nes d\u00e9velopp\u00e9s par les agriculteurs. En outre, cela remettrait en question les \u00e9ventuels droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle bloquant toute utilisation des ressources phytog\u00e9n\u00e9tiques qui ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9lev\u00e9es dans le syst\u00e8me multilat\u00e9ral. Afin de supprimer le caract\u00e8re \u00ab\u00a0innovant\u00a0\u00bb indispensable \u00e0 l’obtention d’un brevet, il suffit que la signature de l\u2019accord d’acc\u00e8s \u00e0 la ressource pr\u00e9c\u00e8de la demande de brevet sur les informations g\u00e9n\u00e9tiques contenues dans cette ressource. Mais l\u2019acc\u00e8s libre aux donn\u00e9es de s\u00e9quences num\u00e9riques sur internet et aux publications scientifiques qui recencent les connaissances des paysans sur les caract\u00e8res de chaque semence pouvant contenir ces s\u00e9quences permet actuellement de contourner cette obligation. Le probl\u00e8me est que si personne ne fait rien pour prendre les dispositions op\u00e9rationnelles permettant de r\u00e9soudre ces contournement des droits des agriculteurs tout autant que du partage des avantages, le Trait\u00e9 risque de s’effondrer sur son inefficacit\u00e9. Ce syst\u00e8me de dialogue mondial pour la r\u00e9gulation des ressources phytog\u00e9n\u00e9tiques, laborieusement construit pour endiguer la lib\u00e9ralisation d\u00e9brid\u00e9e propos\u00e9e par l’Organisation mondiale du commerce, deux d\u00e9cennies apr\u00e8s son apog\u00e9e, est au plus bas. Le groupe charg\u00e9 de concr\u00e9tiser les engagements travaillera jusqu’\u00e0 la fin de l’ann\u00e9e 2024. Pendant ce temps, les firmes semenci\u00e8res continuent \u00e0 revendiquer de multiples brevets portant sur des DSI. Il reste donc peu de temps pour sauver le Trait\u00e9. <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Une partie d’\u00e9checs qui pi\u00e9tine depuis dix ans. C’est ainsi que se pr\u00e9sente la n\u00e9gociation du groupe de travail cr\u00e9\u00e9 au sein du Trait\u00e9 sur les ressources phytog\u00e9n\u00e9tiques (ITPGRFA) pour renforcer le Syst\u00e8me multilat\u00e9ral d\u2019acc\u00e8s et de partage des avantages d\u00e9coulant de l’utilisation des ressources phytog\u00e9n\u00e9tiques. Nous l’avons suivie du 12 au 14 juillet, en […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":2481,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[57],"tags":[283,264,90],"class_list":["post-1803","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-nouvelles","tag-agrobiodiversite","tag-informations-de-sequencage-numerique","tag-itpgrfa","regional_processes_tax-africa","regional_processes_tax-asia-pacific","regional_processes_tax-europe-central-asia","regional_processes_tax-latin-america-caribbean","regional_processes_tax-near-east-north-africa","working_groups_tax-agricultural-biodiversity"],"acf":[],"yoast_head":"\n